Webcar » Pratique http://www.webcar.fr Le blog du spécialiste de l'annonce auto Tue, 01 Jun 2010 15:08:40 +0000 http://wordpress.org/?v=2.8.6 en hourly 1 Les nouvelles plaques d’immatriculation http://www.webcar.fr/les-nouvelles-plaques-dimmatriculation http://www.webcar.fr/les-nouvelles-plaques-dimmatriculation#comments Mon, 03 Aug 2009 12:54:37 +0000 admin http://www.webcar.fr/?p=352 A vos plaques … prêts partez ! Ca y est …c’est parti! L'entrée en vigueur des nouvelles plaques d'immatriculation est effective depuis ce 15 avril pour les véhicules neufs. Pour les occasions, il faudra attendre cet automne… ce changement de plaques minéralogiques sera obligatoire lors d'un changement de propriétaire, d'adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise. No related posts.]]> A vos plaques … prêts partez !
Ca y est …c’est parti! L’entrée en vigueur des nouvelles plaques d’immatriculation est effective depuis ce 15 avril pour les véhicules neufs. Pour les occasions, il faudra attendre cet automne… ce changement de plaques minéralogiques sera obligatoire lors d’un changement de propriétaire, d’adresse, ou lors de toute autre modification affectant la carte grise.
nouvelles-plaques

Ce que ça va changer pour les automobilistes …

La grande nouveauté de ce nouveau système, c’est qu’au lieu de changer de plaque d’immatriculation à chaque changement de propriétaire, chaque véhicule se verra désormais attribuer un numéro, un seul, qu’il gardera à vie, de sa première mise en circulation jusqu’à sa destruction. Ce numéro alphanumérique est composé d’une série de 7 caractères : 2 lettres, 1 tiret, 3 chiffres, 1 tiret et 2 lettres. Il sera attribué chronologiquement dans une série nationale unique.

Autre nouveauté : la nouvelle plaque, avec des caractères noirs sur fond blanc, devra faire apparaître, sur sa partie droite et sur un fond bleu, un identifiant territorial comprenant un numéro de département au choix, surmonté du logo de la région dans laquelle est situé ce département, comme l’explique Okki Ong, de la société Nouvellesplaques.com, spécialisée dans les plaques S.I.V et dans le service de Carte Grise en ligne : « la règlementation S.I.V nous permet de choisir un numéro de département, celui qu’on veut, et le logo cohérent de la région qui va avec. Il est interdit par exemple d’associer le département 83 avec le logo Rhône-Alpes. Moi je suis varois mais si je suis amené à changer de région, je garderai mon 83 avec bien évidemment … mon logo régional PACA. »

[ Lire la suite de l'article sur automarche.fr ]

No related posts.

]]> http://www.webcar.fr/les-nouvelles-plaques-dimmatriculation/feed 0 Où passer le contrôle technique ? http://www.webcar.fr/ou-passer-le-controle-technique http://www.webcar.fr/ou-passer-le-controle-technique#comments Thu, 23 Jul 2009 13:17:27 +0000 admin http://www.webcar.fr/?p=380 En exclusivité, Automarché vous donne accès à l’annuaire des réseaux de contrôle technique en France




Related posts:
  1. Quand dois-je faire le contrôle technique de mon véhicule ?
  2. Controle technique : ce qui a changé au 1er janvier 2008
  3. Tous les points du contrôle technique
]]> En exclusivité, Automarché vous donne accès à l’annuaire des réseaux de contrôle technique en France
[ Accédez à l'annuaire sur automarche.fr ]

Related posts:

  1. Quand dois-je faire le contrôle technique de mon véhicule ?
  2. Controle technique : ce qui a changé au 1er janvier 2008
  3. Tous les points du contrôle technique

]]> http://www.webcar.fr/ou-passer-le-controle-technique/feed 0 La Taxe sur les Véhicules de Société (TVS ou TVTS) http://www.webcar.fr/la-taxe-sur-les-vehicules-de-societe-tvs-ou-tvts http://www.webcar.fr/la-taxe-sur-les-vehicules-de-societe-tvs-ou-tvts#comments Wed, 22 Jul 2009 13:51:15 +0000 admin http://www.webcar.fr/?p=399 La TVS est une taxe annuelle due par toutes les sociétés possédant ou utilisant des véhicules de tourisme. Son montant est déterminé en fonction des émissions de CO2 ou de la puissance fiscale des véhicules. Toute société basée en France doit payer la taxe sur les véhicules de sociétés et ce, quel que soit sa forme (civile ou commerciale) et son régime fiscal (impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés). Ne sont concernés que les véhicules immatriculés dans la catégorie " voitures particulières ", c'est-à-dire qui comportent sur la carte grise la mention " VP ". Related posts:
  1. Volvo Drive, avantage société
  2. La carte grise et l’écotaxe
]]> La TVS est une taxe annuelle due par toutes les sociétés possédant ou utilisant des véhicules de tourisme. Son montant est déterminé en fonction des émissions de CO2 ou de la puissance fiscale des véhicules.
Toute société basée en France doit payer la taxe sur les véhicules de sociétés et ce, quel que soit sa forme (civile ou commerciale) et son régime fiscal (impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés).
Ne sont concernés que les véhicules immatriculés dans la catégorie  » voitures particulières « , c’est-à-dire qui comportent sur la carte grise la mention  » VP « .

tvs

Vous devez notamment payer cette taxe si vos véhicules sont :

  • immatriculés au nom de votre société
  • loués au nom de votre société
  • immatriculés au nom des associés ou de votre personnel. Dans cette situation, il faut que votre société supporte les frais d’acquisition, de location ou d’entretien (réparations, carburant ; frais fixes tels l’assurance ou le garage).

Si vos bénéfices sont soumis à l’Impôt sur les sociétés, la TVS n’est pas admise dans vos charges déductibles pour le calcul de votre bénéfice imposable. Cette charge comptable doit être réintégrée dans la liasse fiscale ligne.

Exonérations :

En fonction du véhicule :

  • les véhicules qui fonctionnent au moyen de l’énergie électrique, du gaz naturel (GNV) ou du gaz liquéfié (GPL)
  • pour 50% du tarif normal de la TVS, les véhicules qui fonctionnent alternativement au moyen de super carburant et de gaz liquéfié

[ Lire la suite de l'article sur automarche.fr ]

Related posts:

  1. Volvo Drive, avantage société
  2. La carte grise et l’écotaxe

]]> http://www.webcar.fr/la-taxe-sur-les-vehicules-de-societe-tvs-ou-tvts/feed 0 Tous les points du contrôle technique http://www.webcar.fr/tous-les-points-du-controle-technique http://www.webcar.fr/tous-les-points-du-controle-technique#comments Thu, 16 Jul 2009 13:08:58 +0000 admin http://www.webcar.fr/?p=365
  • Où passer le contrôle technique ?
  • Controle technique : ce qui a changé au 1er janvier 2008
  • Quand dois-je faire le contrôle technique de mon véhicule ?
    • ]]>     La liste des 125 points de contrôle

    Identification du véhicule

    • Plaque d’immatriculation
    • Plaque constructeur
    • Frappe à froid sur le châssis
    • Nombre de places assises
    • Plaque de tare
    • Compteur kilométrique

    Freinage

    • Frein de service (mesure)
    • Frein de stationnement (mesure)
    • Frein de secours (mesure)
    • Réservoir de liquide de frein
    • Maître-cylindre
    • Canalisation de frein
    • Flexible de frein
    • Correcteur, répartiteur de freinage
    • Pédale du frein de service
    • Commande du frein de stationement
    • Câble, tringlerie du frein de stationnement
    • Disque de frein
    • Étrier, cylindre de roue
    • Tambour de frein
    • Plaquette de frein
    • Système d’assistance de freinage
    • Bloc du système antiblocage et/ou de régulation
    • Témoin de mauvais fonctionnement du système de freinage
    • Témoin de niveau de liquide de frein
    • Témoin d’usure de plaquettes de frein
    • Témoin de mauvais fonctionnement du système antiblocage et/ou de régulation

    [ Lire la suite de l'article sur automarche.fr ]

    Related posts:

    1. Où passer le contrôle technique ?
    2. Controle technique : ce qui a changé au 1er janvier 2008
    3. Quand dois-je faire le contrôle technique de mon véhicule ?

    ]]>     http://www.webcar.fr/tous-les-points-du-controle-technique/feed 0     Les frais kilométriques http://www.webcar.fr/les-frais-kilometriques http://www.webcar.fr/les-frais-kilometriques#comments Wed, 15 Jul 2009 13:46:13 +0000 admin http://www.webcar.fr/?p=394 L’administration fiscale publie chaque année un barème pour calculer les frais kilométriques. Ce barème ne peut être utilisé que pour les véhicules dont le salarié est personnellement propriétaire ou copropriétaire (cas notamment des partenaires d’un pacte civil de solidarité).
    Il ne peut être utilisé si le véhicule est pris en location avec option d’achat, ni en cas d’utilisation d’un véhicule prêté.

    Barème frais kilométriques 2009 :

    [ Lire la suite de l'article sur automarche.fr ]

    No related posts.

    ]]>     http://www.webcar.fr/les-frais-kilometriques/feed 0     Controle technique : ce qui a changé au 1er janvier 2008 http://www.webcar.fr/controle-technique-ce-qui-a-change-au-1er-janvier-2008 http://www.webcar.fr/controle-technique-ce-qui-a-change-au-1er-janvier-2008#comments Thu, 09 Jul 2009 13:02:21 +0000 admin http://www.webcar.fr/?p=360
  • Quand dois-je faire le contrôle technique de mon véhicule ?
  • Tous les points du contrôle technique
  • Où passer le contrôle technique ?
    • ]]>     Depuis le 1er janvier 2008, le contrôle technique a changé.

    Le nombre de points de contrôle passe de 125 à 116 mais le contrôle se durcit dans son ensemble.
    Les contrôles se répartissent désormais en 9 catégories au lieu de 10 précédemment.
    Et ce sont dorénavant 66 points qui sont soumis à contre-visite…

    Related posts:

    1. Quand dois-je faire le contrôle technique de mon véhicule ?
    2. Tous les points du contrôle technique
    3. Où passer le contrôle technique ?

    ]]>     http://www.webcar.fr/controle-technique-ce-qui-a-change-au-1er-janvier-2008/feed 0     La carte grise et l’écotaxe http://www.webcar.fr/la-carte-grise-et-l%e2%80%99ecotaxe http://www.webcar.fr/la-carte-grise-et-l%e2%80%99ecotaxe#comments Tue, 07 Jul 2009 13:42:53 +0000 admin http://www.webcar.fr/?p=390
    • La taxe pour gestion du certificat d’immatriculation,
    • La redevance pour acheminement du certificat d’immatriculation,
    • La taxe régionale,
    • La taxe CO2 pour les véhicules polluants mis en circulation à partir du 1er juin 2004, ou l’Ecotaxe pour un véhicule mis en circulation à partir du 1er janvier 2008.
    Related posts:
    1. La Taxe sur les Véhicules de Société (TVS ou TVTS)
    ]]>     Le montant à acquitter pour la délivrance du certificat d’immatriculation est indiqué sur le titre automatiquement et comprend pour les voitures et les motos :

    • La taxe pour gestion du certificat d’immatriculation,
    • La redevance pour acheminement du certificat d’immatriculation,
    • La taxe régionale,
    • La taxe CO2 pour les véhicules polluants mis en circulation à partir du 1er juin 2004, ou l’Ecotaxe pour un véhicule mis en circulation à partir du 1er janvier 2008.

    Si votre véhicule y est soumis, les taxes sont cumulatives, il faut donc les ajouter

    1 – Taxe pour gestion du certificat d’immatriculation

    Il s’agit d’un montant forfaitaire actuellement fixé à 4 euros.

    Cette taxe permet de financer le service de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés, le coût de production des titres par l’imprimerie nationale et de couvrir l’exonération de redevance pour l’acheminement du certificat d’immatriculation au domicile des usagers.

    2 – Redevance pour acheminement du certificat d’immatriculation

    Il s’agit d’un montant forfaitaire actuellement fixé à 2,50 euros.
    L’acheminement, au domicile des usagers, des certificats d’immatriculation des véhicules neufs ou d’occasion donne lieu à la perception d’une redevance.

    Attention : jusqu’au 15/06/2009, seuls sont concernés par cette redevance pour acheminement :

    • Les véhicules neufs,
    • Les véhicules importés,
    • La délivrance d’un certificat d’immatriculation pour un véhicule possédant une immatriculation SIV au format lettres-chiffres-lettres.

    3 – Taxe régionale :

    Le montant de la carte grise est calculé en fonction de 2 critères : la puissance fiscale et le département d’immatriculation du véhicule.
    >> Connaître le coût de votre future carte grise

    4 – Taxes sur les voitures particulières les plus polluantes

    Avant 2008 => Taxe additionnelle ou proportionnelle :

    • Voitures d’occasion mises en circulation à compter du 1er juin 2004 et émettant plus de 200g/km de CO2.

    Mode de calcul :
    La méthode de calcul de la taxe est proportionnelle et fonction du nombre de g/km de CO2 émis au-delà des seuils admis. La loi de finances a prévu deux tranches d’imposition :

    • Entre 200 et 250 g/km de CO2, la taxe est égale à : 2 € x nombre de grammes émis au-delà du seuil admis (200 g) Ex : si le véhicule a un taux d’émission de 234 g/km, alors la taxe s’élève à : 2 x 34 = 68 €,
    • Au-delà de 250 g/km, la taxe est égale à : 4 € x nombre de grammes émis au-delà du seuil admis (250 g) auquel s’ajoute le montant dû pour la 1ère tranche, soit 2 € x 50 g Ex : si le véhicule à un taux d’émission de 268 g/km, alors la taxe s’élève à : (18 x 4) + (50 x 2) = 172 €.

    Lire la suite de l’article sur automarche.fr

    Related posts:

    1. La Taxe sur les Véhicules de Société (TVS ou TVTS)

    ]]>     http://www.webcar.fr/la-carte-grise-et-l%e2%80%99ecotaxe/feed 0     Quand dois-je faire le contrôle technique de mon véhicule ? http://www.webcar.fr/quand-dois-je-faire-le-controle-technique-de-mon-vehicule http://www.webcar.fr/quand-dois-je-faire-le-controle-technique-de-mon-vehicule#comments Thu, 02 Jul 2009 13:01:21 +0000 admin http://www.webcar.fr/?p=356
  • Controle technique : ce qui a changé au 1er janvier 2008
  • Où passer le contrôle technique ?
  • Tous les points du contrôle technique
    • ]]>     Le premier contrôle technique doit être effectué au cours des 6 mois précédant le 4ème anniversaire du véhicule. Les contrôles techniques suivants doivent être faits tous les deux ans. Si le contrôle technique constate des défauts nécessitant contre-visite, vous devez les corriger et repasser une contre-visite au plus tard dans les 2 mois .

    Un contrôle technique est dit OK quand il n’y a pas de défaut nécessitant contre-visite
    Un contrôle technique est dit VIERGE quand il n’y a aucun défaut constaté.

    Et si je vends ma voiture d’occasion ?

    Si votre voiture d’occasion a moins de 4 ans : le contrôle technique n’est pas obligatoire.

    • Si votre voiture d’occasion a plus de 4 ans, alors le procès-verbal de contrôle technique doit être daté de moins de 6 mois au moment de la vente. C’est à vous vendeur de fournir l’original du contrôle technique à votre acheteur. L’acheteur ne peut immatriculer le véhicule que s’il dispose d’un contrôle technique OK datant de moins de 6 mois.
    • Vous pouvez vendre une voiture d’occasion avec un contrôle technique nécessitant une contre-visite mais alors c’est l’acheteur qui prend le risque de ne pas pouvoir l’immatriculer si la contre-visite se passe mal.

    Lire la suite de l’article sur automarche.fr

    Related posts:

    1. Controle technique : ce qui a changé au 1er janvier 2008
    2. Où passer le contrôle technique ?
    3. Tous les points du contrôle technique

    ]]>     http://www.webcar.fr/quand-dois-je-faire-le-controle-technique-de-mon-vehicule/feed 0     Tous les documents administratifs http://www.webcar.fr/tous-les-documents-administratifs http://www.webcar.fr/tous-les-documents-administratifs#comments Thu, 04 Jun 2009 13:32:31 +0000 admin http://www.webcar.fr/?p=387
  • Tous les points du contrôle technique
  • Quand dois-je faire le contrôle technique de mon véhicule ?
  • Choisir la bonne voiture d’occasion
    • ]]>     Que vous soyez acheteur ou vendeur, retrouvez la liste de tous les documents utiles pour votre transaction.
    Voir la liste des documents

    Related posts:

    1. Tous les points du contrôle technique
    2. Quand dois-je faire le contrôle technique de mon véhicule ?
    3. Choisir la bonne voiture d’occasion

    ]]>     http://www.webcar.fr/tous-les-documents-administratifs/feed 0